Règlement intérieur

Règlement intérieur de l’ED DN 98

TEXTE FIXANT LE CADRE NATIONAL DE LA FORMATION ET LES MODALITÉS CONDUISANT A LA DÉLIVRANCE DU DIPLÔME NATIONAL DE DOCTORAT.

Arrêté du 25 mai 2016 (JORF n°0122 du 27 mai 2016)