Règlement intérieur

TEXTE FIXANT LE CADRE NATIONAL DE LA FORMATION ET LES MODALITÉS CONDUISANT A LA DÉLIVRANCE DU DIPLÔME NATIONAL DE DOCTORAT

Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national du doctorat (modifié par l’arrêté du 26 août 2022)

Points de vigilance :

• Inscription en 1ère année de doctorat ou en D1 (RI ED DN, article 8.2)
• Procédure d’obtention d’un contrat doctoral (RI ED DN, article 9)
• Journée de rentrée des doctorants (RI ED DN, article 11)
• Formations doctorales : nombre d’heures et thématiques obligatoires (RI ED DN, article 15. – Annexe 3)
• Composition et réunion du CSI (RI ED DN, article 13)
• Procédure de césure (RI ED DN, article 14.3)
• Prolongation exceptionnelle de la durée de thèse (RI ED DN, article 14.4)
• Candidature au prix de thèse de l’école doctorale (RI ED DN, article 17)