Règlement intérieur

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Règlement intérieur de l'ED DN 98 mis à jour juin 2023
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TEXTE FIXANT LE CADRE NATIONAL DE LA FORMATION ET LES MODALITÉS CONDUISANT A LA DÉLIVRANCE DU DIPLÔME NATIONAL DE DOCTORAT

Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national du doctorat (modifié par l’arrêté du 26 août 2022)

 

Points de vigilance :

  • Inscription en 1ère année de doctorat ou en D1 (RI ED DN, article 8.2)
  • Procédure d’obtention d’un contrat doctoral (RI ED DN, article 9)
  • Journée de rentrée des doctorants (RI ED DN, article 11)
  • Formations doctorales : nombre d’heures et thématiques obligatoires (RI ED DN, article 15. – Annexe 3)
  • Composition et réunion du CSI (RI ED DN, article 13)
  • Procédure de césure (RI ED DN, article 14.3)
  • Prolongation exceptionnelle de la durée de thèse (RI ED DN, article 14.4)
  • Candidature au prix de thèse de l’école doctorale (RI ED DN, article 17)