Règlement intérieur

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Règlement intérieur de l'ED DN 98 mis à jour juin 2023
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TEXTE FIXANT LE CADRE NATIONAL DE LA FORMATION ET LES MODALITÉS CONDUISANT A LA DÉLIVRANCE DU DIPLÔME NATIONAL DE DOCTORAT

Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national du doctorat (modifié par l’arrêté du 26 août 2022)